Module Environnement et Société
UE9 - Economie de l'environnement (resp. L. Thiébaut, ENESAD
- Outils sociologiques et économiques: gestion environnementale, outils économiques
- Economie de la relation agriculture-environnement: les demandes de la société à l’agriculture, la construction sociale de la question de l’environnement face à l’agriculture, application à l’agriculture des notions de base d’économie de l’environnement, l'environnement dans les décisions agricoles, économie de l’environnement en espace rural (12h)
- Aménagement et gestion des eaux: le bassin, gestion intégrée des milieux aquatiques,.fonctionnement physique, zones humides, patrimoine fluvial (18h)
- Gestion des déchets: les déchets des ménages, les déchets des professionnels (4h)
- les instruments des politiques d’ environnement : Justifications économiques de l'intervention de l'Etat dans la régulation des questions environnementales. L'analyse économique des instruments des politiques d'environnement. Les approches volontaires et sur leurs effets (6h)
ENESAD : L. Thiébaut, G. Grolleau, N. Mzoughi
Intervenants extérieurs : H. Coquillard (Cons. Rhônalpin des Espaces Naturels), J.Y. Menella (Ass. Migrateurs), P. Viart (SMEABOA)
UE10 - Droit de l'environnement (P. Billet, UB)
Ce module s’adresse en principe à des étudiants qui n’ont pas de formation juridique
Les concepts de base (4h ) :
- Les sources du droit en général
- Les sources (internes) du droit de l’environnement
- Le droit communautaire
- L’organisation administrative y compris l'intercommunalité
- Les autorités compétentes en matière d’environnement
La prévention des pollutions (8 h) :
- La police administrative
- Installations classées et risques majeurs, déchets
- La loi sur l’eau
- Le contentieux de l’environnement
- La responsabilité pour dommage environnemental et l’assurance pollution
La protection des espaces (7h )
- Les règlements nationaux d’aménagement
- Les schémas directeurs d’aménagement
- Les plans d’occupations des sols
- Les lois « Montagne » et « Littoral »
- Les parcs nationaux et régionaux
La protection des espèces (7h)
- La protection de la faune et de la flore dans le droit interne, le droit communautaire et dans les conventions internationales
Conférences (14h) (Les thèmes susceptibles de modification en fonction de l’actualité)
- Le rôle des associations dans la défense de l’environnement
- Les services de sécurité civile de la préfecture et la prévention des risques majeurs
- La police de l’eau
- La gestion des réserves naturelles
- Le recyclage des déchets
- L’action des collectivités locales en matière d’environnement
Université de Bourgogne : Ph. Billet, M. Boutelet, R. Racine, M.P. Lavoillote
Intervenants extérieurs : A. Michelot (Univ. La Rochelle), P. Cambillard (UFC 21), A. Tabard (Préfecture de Côte d’Or), O. Lemaître (Association des Réserves Naturelles de France)